Mentions légales

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INTRODUCTION

Le site internet www.le-monastier-sur-gazeille.net est exploité par :

LA MAIRIE DU MONASTIER-SUR-GAZEILLE
Pôle Laurent Eynac – 30, rue Saint Pierre
43150 Le Monastier-sur-Gazeille
TEL : 04 71 03 80 01
mairie-du-monastier-sur-gazeille@wanadoo.fr

Directeur de publication : Mairie du Monastier

Réalisation et actualisation du site : CT’Réalisations
Icônes utilisées : www.flaticon.com
Hébergement : 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare – BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Informatique et libertés

Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l’intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu’à un usage exclusif de la Mairie du Monastier dans le cadre de la mise en œuvre de ses services. La Mairie du Monastier s’engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.

Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou un e-mail à la Mairie du Monastier aux coordonnées ci-dessus.

Propriété intellectuelle

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Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
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– d’un lien à travers des fenêtres (framing),
– d’un lien vers un objet contenu dans le site (inlining),
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